Mentions légales
Mentions légales pour Raffaelien Couture :
En vigueur au 04/08/2023
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après '"Utilisateur", du site raffaeliencouture.com, ci-après le "Site", les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l'Utilisateur impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique "Mentions légales".
ARTICLE 1 – L'ÉDITEUR
Raffaelien Couture - Rue des Grands-prés 275, 4032 Chênée
Adresse e-mail : hello@raffaeliencouture.com
Téléphone : 0498/30.96.37
ARTICLE 2 – L'HÉBERGEUR
L'hébergeur du Site est Squarespace. Leurs coordonnées sont les suivantes :
225 Varick Street
New York, États-Unis
ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, Raffaelien couture ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES
Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux lois et réglementations en vigueur. Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter la politique de confidentialité du Site.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du Site, sans autorisation préalable de Raffaelien couture, est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires conformément aux lois applicables.
Pour plus d'informations, veuillez vous référer aux conditions générales d'utilisation (CGU) du site raffaeliencouture.com accessibles à la rubrique « CGV-CGU » .